Emmanuel Gras


De: Emmanuel GRAS
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
chargé d'instruire les demandes d'indemnisation des victimes du Benfluorex
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
6° Au titre des médecins proposés par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 202305/12/2023
De: Emmanuel Gras
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecin proposé par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Gras Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-08-01"
promotion
14 Septembre 201814/09/2018
De: Emmanuel Gras
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecin proposé par le directeur de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Gras Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Barbosa De Oliveira
Carlos-François
NIGEND : 147296NLS : 8005804
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Emmanuel Gras
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecins proposés par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 201418/11/2014
De: Gras, Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gras Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Gras (Emmanuel)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique, modifié par les arrêtés du
16 février 2000
du
25 janvier 2001
du
21 décembre 2004
à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC), modifié par les arrêtés du
5 décembre 2003
du
20 décembre 2004
du
28 mars 2006
II. - Sont susceptibles d'être nommés, dans l'ordre ci-après, élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique
en remplacement des candidats nommés au I qui se désisteraient
Filière PC
Groupe:
ecole
nomination
18 Juillet 200718/07/2007
De: Gras (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2006
décroissant
Candidats de la filière physique, et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mars 200724/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.